Jaap Baar | Avocat (associé)

Formation

Jaap Baar est diplômé en droit, avec une spécialisation en droit pénal, de l'Université de Leyde. Il a ensuite également obtenu, en cours du soir, un master en droit constitutionnel et administratif. Jaap a été formé au métier d'avocat auprès de Pieter Hoogendam. Avec Michiel Kuyp, il dirige Kuyp Baar Advocaten.

Expérience

Pendant ses études, Baar a donné des cours particuliers de droit pénal et a enseigné dans un établissement d'enseignement secondaire. Il a également été rédacteur d'une revue juridique étudiante. Presque immédiatement après ses études, il a commencé à exercer la profession d'avocat.

Vision

Jaap est direct, tant dans sa communication que dans sa manière de travailler. Baar traite des affaires de droit administratif et des affaires pénales qui y sont liées. C'est ce qui le distingue, car l'administration recourt fréquemment à la double voie (pénale et administrative) pour faire respecter la loi. Baar évolue à l'intersection de ces deux domaines du droit et peut mettre à profit son expérience pénale dans les procédures administratives dites répressives. À l'inverse, ses connaissances en droit administratif lui sont très utiles dans les procédures pénales, en particulier lorsqu'il y a eu ce que l'on appelle un cumul des sphères (sfeercumulatie) : lorsque le contrôle administratif se transforme en enquête pénale, c'est-à-dire lorsque l'on passe de l'inspection à l'enquête judiciaire.

Fort de cette expérience, Jaap Baar assiste régulièrement diverses entreprises, dont de nombreux établissements du secteur de l'hôtellerie-restauration, des installations soumises à la réglementation environnementale, des promoteurs immobiliers et des exploitations agricoles. Baar conseille dans le cadre des procédures de délivrance d'autorisations, en particulier en ce qui concerne les évaluations dites Bibob. Il plaide régulièrement contre le retrait d'autorisations ou contre des mesures d'exécution administrative, telles que des amendes administratives, des fermetures, des injonctions sous peine d'exécution d'office (lasten onder bestuursdwang) et des injonctions sous astreinte (last onder dwangsom).

Si vous-même ou votre entreprise faites l'objet de poursuites pénales, par exemple pour non-respect des conditions d'une autorisation ou de la réglementation environnementale, vous êtes également à la bonne adresse. En outre, avec Michiel Kuyp, Baar assure le service de cassation du cabinet.

Baar porte un intérêt particulier à la loi sur les animaux (Wet dieren) et au bien-être animal. Au moyen de procédures administratives et pénales, il s'efforce d'obtenir un contrôle effectif du respect des règles relatives au bien-être animal. Dans ce cadre, il assiste des fondations qui œuvrent à l'amélioration du bien-être et des droits des animaux. Il publie également régulièrement sur les « affaires liées aux animaux ».

Baar est membre d'honneur de l'Association néerlandaise des jeunes avocats pénalistes (Nederlandse Vereniging van Jonge Strafrechtadvocaten, NVJSA). De 2015 à 2019, il a été membre de son conseil d'administration et, au cours des dix-huit derniers mois, son président. Il préside actuellement la commission consultative de droit pénal de l'Ordre néerlandais des avocats (Nederlandse Orde van Advocaten, NOvA). Il publie en outre régulièrement dans diverses revues spécialisées.

Cette traduction est fournie à titre purement informatif. En cas de divergence ou de doute quant à son interprétation, la version néerlandaise de cette page prévaut.